Documents à télécharger

Documents du projet du SCoT approuvé au 5 février 2020

Délibération relative à l'approbation du SCoT

Annexe 1 : Réponse aux commissaires enquêteurs

Annexe 2 : Tableau de modifications après avis des personnes publiques associées et du public

Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique

Rapport de présentation - Tome 2 : Etat Initial de l'Environnement (EIE)

Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

 

Documents du projet du SCoT arrêté au 30 avril 2019

Délibération n°20190430_DEL046 du conseil syndical du PETR du 30 avril 2019 : arrêt du projet du SCoT

Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique

Rapport de présentation - Tome 2: Etat Initial de l'Environnement (EIE)

Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)

Annexe du DOO : extrait de la charte du Parc naturel régional de Lorraine

Bilan de la concertation

Rapport de synthèse de l'élaboration du SCoT

 

Mais aussi :

Tableau de synthèse : Objectifs stratégiques retenus dans le PADD

Etapes de construction du SCoT

 

Lettre du SCot 3

Lettre du Scot 2

Lettre du SCoT 1

 



 

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