Documents à télécharger
Documents du projet du SCoT approuvé au 5 février 2020
Délibération relative à l'approbation du SCoT
Annexe 1 : Réponse aux commissaires enquêteurs
Annexe 2 : Tableau de modifications après avis des personnes publiques associées et du public
Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique
Rapport de présentation - Tome 2 : Etat Initial de l'Environnement (EIE)
Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
Documents du projet du SCoT arrêté au 30 avril 2019
Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique
Rapport de présentation - Tome 2: Etat Initial de l'Environnement (EIE)
Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
Annexe du DOO : extrait de la charte du Parc naturel régional de Lorraine
Rapport de synthèse de l'élaboration du SCoT
Mais aussi :
Tableau de synthèse : Objectifs stratégiques retenus dans le PADD
Etapes de construction du SCoT
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