Documents à télécharger
Documents du projet du SCoT approuvé au 5 février 2020
Délibération relative à l'approbation du SCoT
Annexe 1 : Réponse aux commissaires enquêteurs
Annexe 2 : Tableau de modifications après avis des personnes publiques associées et du public
Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique
Rapport de présentation - Tome 2 : Etat Initial de l'Environnement (EIE)
Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
Documents du projet du SCoT arrêté au 30 avril 2019
Rapport de présentation - Tome 1 : Diagnostic socio-économique
Rapport de présentation - Tome 2: Etat Initial de l'Environnement (EIE)
Rapport de présentation - Tome 3 : Explication des choix retenus - Evaluation environnementale
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
Annexe du DOO : extrait de la charte du Parc naturel régional de Lorraine
Rapport de synthèse de l'élaboration du SCoT
Mais aussi :
Tableau de synthèse : Objectifs stratégiques retenus dans le PADD
Etapes de construction du SCoT
Les téléchargements des comptes rendus des différentes réunions et des diaporamas apparaissent dans les textes de la rubrique "Le SCoT de l'arrondissement de Sarrebourg" / "Programme de mise en oeuvre" ou dans la rubrique "Télécharger"
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